Atlas régional 2018: LA SANTÉ AU TRAVAIL DANS LES HAUTS-DE-FRANCE


Fruit d’un travail partenarial entre la CARSAT Nord-Picardie et la DIRECCTE Hauts-de-France, cet Atlas constitue un premier état des lieux de données socio économiques, de chiffres relatifs aux accidents du travail et maladies professionnelles et de retours d’enquêtes médicales, ancrés dans les réalités territoriales. Cet ouvrage documentaire a vocation à éclairer les choix stratégiques sur les actions à conduire au titre de la politique régionale de prévention des risques professionnels.

Un objectif

Mettre à disposition des acteurs un outil d’information et de communication sur la santé au travail afin de les guider dans leurs actions.

Des cibles essentielles et multiples

L’Atlas de la santé au travail en Hauts-de-France dote l’ensemble des acteurs de la prévention et les partenaires sociaux d’un outil pratique, de nature à les guider dans leur action, et constitue un outil d’information et de communication notamment sur les risques professionnels à destination des entreprises, des représentants du personnel, des branches professionnelles, des services de santé au travail, des partenaires sociaux, dans le domaine de la santé.

Contexte

Le troisième Plan santé au travail (PST) traduit l’ambition d’une mobilisation commune sur des priorités innovantes de la politique de santé au travail partagées entre l’État, les partenaires sociaux, les organismes de sécurité sociale et de prévention. Le PST 2016-2020 fait l’objet d’une déclinaison régionale autour de priorités définies par les partenaires sociaux et les organismes de prévention, qui ont souligné la nécessité de s’appuyer sur un diagnostic territorial afin de tenir compte des spécificités territoriales et sectorielles, et ce faisant, de définir des actions propres à certaines branches et/ou à certains territoires, lorsque leurs particularismes le justifient.

Contributeurs

Caisse d’assurance retraite et de santé au travail Nord-Picardie : carsat-nordpicardie.fr
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi Hauts-de-France : hauts-de-france.direccte.gouv.fr
Institut de santé au travail du Nord de la France : www.istnf.fr
Mutualité Sociale Agricole du Nord – Pas-de-Calais : msa59-62.fr
Mutualité Sociale Agricole de Picardie : msa-picardie.fr
Observatoire EVREST : evrest.istnf.fr
OR2S : or2s.fr
Régime Social des Indépendants Nord Pas-de-Calais : rsi.fr/npdc
Santé publique France en région Hauts-de-France : santepubliquefrance.fr
Services de santé au travail des Hauts-de-France : www.entrepriseetsante.fr
Université de Lille 2 Pôle recherche : univ-lille2.fr

LE POIDS DES MOTS

Les chiffres présentés correspondent aux sommes versées pour la prise en charge et l’indemnisation des accidents du travail et des maladies professionnelles par l’Assurance Maladie.

Le “coût direct” de l’assurance Maladie

Pour la Sécurité Sociale, les frais de prise en charge et d’indemnisation engendrés par les accidents du travail et maladies professionnelles correspondent à un « coût direct » :

  • les prestations en nature (frais pharmaceutiques, hospitaliers et médicaux de soins et de rééducation);
  • les prestations en espèces (indemnités journalières, indemnités en capital, rentes).

Ces frais sont repris pour le calcul des coûts moyens entrant dans la détermination des taux des cotisations AT-MP (accidents du travail – maladies professionnelles) versées par l’entreprise.

Le coût pour l’entreprise

À travers ses cotisations obligatoires d’AT-MP, l’entreprise paie donc les soins et les indemnisations, nécessités par les sinistres qu’elle a générés dans son activité. Ceci correspond donc au « coût direct » de l’Assurance maladie. Elle supporte aussi le coût des conséquences « hors soins et indemnisation » : perte de production et dégâts associés en cas d’accident, conséquences sur les ressources humaines, conséquence psychosociales sur les salariés et la notoriété de l’entreprise, etc.

Le coût humain pour le salarié

Un coût est difficilement chiffrable : celui pour le salarié et sa famille. Comment chiffrer un décès, une incapacité transitoire ou définitive, une angoisse ? On parle communément du coût humain. Celui-ci fait l’objet d’une jurisprudence de plus en plus étoffée : en témoigne le préjudice d’angoisse pour les salariés anciennement exposés à l’amiante…

(Publié dans le N°47 : Hauts-de-France: 2017, une addition de 610 millions d’euros !) le 12/07/2019

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